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Grille de lecture pour analyser les statuts et Règlement intérieur des associations Benchmarquées

réponse obligatoire

Question 1

Nom de l'association

Question 2

Date de création

Question 3

Objet / Mission sociale / Secteur d'activité

Question 4

Reconnaissance d'utilité publique

décocher

Commentaires

Question 5

Instances existantes

AGCABureauAutres instances prévues aux statuts
Oui
Non

Commentaires

Question 6

Nombre / an de

BureauCAAG
Nombre / an de

Commentaires

Question 7

Quorum ? CA ? AG ?

Question 8

Pouvoirs ? Nombre ?

Question 9

Possibilité de tenir à distance ?
Si oui, les modalités - notamment de vote - sont-elles précisées ?

CAAG
Oui
Non

Commentaires

Question 10

Nombre de membres en 2023 (si info disponible) ?

Question 11

Différents types de membres ?

OuiNon
Fondateurs
Membres d'honneur
Autres (à préciser)

Commentaires

Question 12

Définition et rôle des membres (si précisé)

Question 13

Antenne/Etablissements existants ? Si oui statut ? Nombre ? Quelle forme de représentation existante au sein du CA ou de l’AG ?

décocher

Commentaires

Question 14

Définition et rôle des antennes/établissements (si précisé)

Question 15

Quel est le nombre de bénévoles ? Quel est leur rôle (CA ? Participation à des programmes/projets ? Actions de communication ? Recherches de fonds ? Autres ?...)

Question 16

Les actions des bénévoles sont-elles correctement retracées dans les documents annuels (en comptabilité ou hors comptabilité) ?

Question 17

Nombre de membres CA – durée mandat – renouvellement possible

Question 18

Nombre de membres Bureau – durée mandat – composition

Question 19

Identifier les éventuels éléments d'indemnisation des membres du Bureau

Question 20

Idem si autre instance ?

Question 21

Mode désignation des administrateurs / des membres du Bureau / du président

Question 22

Cotisation ? la même pour toutes et tous ?

Question 23

Les salariés sont ou peuvent-ils être représentés ? interdiction ? système d’élection ? représentation CSE ? autres ?

Question 24

Les bénéficiaires des actions sont-ils représentés dans la gouvernance (CA, commissions, autres instances) ?

OuiNon
Partenaires
Enfants
Usagers
Autres

Commentaires

Question 25

Le RI fait-il mention de taux de contribution, frais de mise en œuvre et/ou d’éléments en lien avec le modèle économique

OuiNon
Taux de contribution
Frais de mise en oeuvre et d'éléments en lien avec le modèle économique

Question 26

Les statuts et/ou le RI font-ils référence à d’autres textes (charte, guide de fonctionnement, autres, etc.)

Question 27

Y a-t-il des spécificités/grande différence avec PARTAGE qui vous ont marqué ?

Question 28

Y-a-t-il des similitudes avec PARTAGE qui vous sautent aux yeux ?




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