REGLEMENTATION RH_ACCORDS ENTREPRISE AFL

réponse obligatoire

Question 1

RESSOURCES HUMAINES

Question 2

QUE SIGNIFIE CSSCT

Question 3

QUELLE EST L'ANCIENNE APPELLATION DE LA CSSCT ?

Question 4

SUR QUEL TEMPS LES MEMBRES DE LA CSSCT VONT-ILS EN REUNION ?

Question 5

QUI SONT LES MEMBRES DE LA CSSCT ?

réponse obligatoire

Question 6

COMBIEN DE CSSCT DISPOSE L'AFL

Question 7

LES ELUS TITULAIRES DU CSE BENEFICIENT-ILS DES HEURES DE DELEGATION QUAND ILS SONT MEMBRE DE LA CSSCT ?

Question 8

LES ÉLUS SUPPLÉANTS DU CSE BENEFICIENT-ILS AU SEIN DE L'AFL DES HEURES DE DELEGATION QUAND ILS SONT MEMBRE DE LA CSSCT ?

Question 9

COMBIEN D'HEURES DE DELEGATION BÉNÉFICIENT UN ÉLU SUPPLÉANT DU CSE AU SEIN DE L'AFL PAR MOIS ?

Question 10

UNE COMMISSION EGALITE PROFESSIONNELLE EST-ELLE OBLIGATOIRE A PARTIR DE COMBIEN DE SALARIES DANS UNE ENTREPRISE ?

Question 11

UNE COMMISSION FORMATION EST-ELLE OBLIGATOIRE A PARTIR DE COMBIEN DE SALARIES DANS UNE ENTREPRISE ?

Question 12

UNE COMMISSION LOGEMENT EST-ELLE OBLIGATOIRE A PARTIR DE COMBIEN DE SALARIES DANS UNE ENTREPRISE ?

Question 13

AU SEIN DE L'AFL, COMBIEN DE RÉUNION EST PROGRAMMÉE POUR LES COMMISSIONS LOGEMENT, FORMATION ET EGALITE PROFESSIONNELLE ?

Question 14

COMBIEN DE MEMBRES ELUS CSE COMPOSE LA CSSCT ?

Question 15

QUELLE EST LE TAUX DE LA PRIME DECENTRALISEE AU SEIN DE L'AFL ?

Question 16

UN SALARIE AYANT DES CONGÉS TRIMESTRIELS A T-IL DROIT A QUEL POURCENTAGE DE LA PRIME DECENTRALISEE ?

Question 17

UN SALARIE N'AYANT PAS DE CONGÉS TRIMESTRIELS A T-IL DROIT A QUEL POURCENTAGE DE LA PRIME DECENTRALISEE ?

Question 18

TELETRAVAIL : AI-JE LE DROIT DE FAIRE DU TELETRAVAIL ENTRE LE 1ER JANVIER 2024 ET LE 14 JANVIER 2024 AU SEIN DE L'AFL ?

Question 19

TELETRAVAIL : JE N'AI PAS ACCES AU VPN. AI-JE LE DROIT DE FAIRE DU TELETRAVAIL ?

Question 20

PUIS-JE EFFECTUER 5 JOURS DE TELETRAVAIL DANS LE MOIS?

Question 21

LE TELETRAVAIL, POUR UN SALARIE A TEMPS COMPLET, EST POSSIBLE, A RAISON DE COMBIEN DE JOUR PAR SEMAINE ET PAR MOIS ?

Question 22

JE TRAVAILLE A TEMPS PARTIEL SOIT A 0.75 ETP. AI-JE DROIT AU TELETRAVAIL ?

Question 23

JE TRAVAILLE A TEMPS PARTIEL A MOINS DE 0.50 ETP PAR MOIS, AI-JE DROIT AU TELETRAVAIL

Question 24

JE SUIS EN CONTRAT AIDE ? SUS-JE ELIGIBLE AU TELETRAVAIL ?

Question 25

J'AI MOINS DE 3 MOIS D'ANCIENNETE CONTINUE OU DISCONTINUE, AI-JE DROIT AU TELETRAVAIL ?

Question 26

JE TRAVAILLE A TEMPS COMPLET ET SOUHAITE EFFECTUER LE TELETRAVAIL, QUE DOIS FAIRE ?

Question 27

MON RESPONSABLE A VALIDE MON TELETRAVAIL, Y-A T-IL UNE CONVENTION A REMPLIR OBLIGATOIREMENT ?