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SYADEN-DTTM - ZONES APER

Précisions importantes :
- Ce questionnaire est un premier point d’étape pour faire remonter les projets de l’ensemble des 433 communes audoises.
- Ce questionnaire ne concerne que les nouveaux projets en gestation, en cours de développement ou non construit.
- Un travail d’échange avec votre communauté de communes / agglomération viendra dans un second temps ainsi qu’avec vos partenaires (Parc Naturel Régional, Pole d’Equilibre Territorial et Rural…).
- La DDTM de l’Aude et le SYADEN reviendront vers vous étape par étape.

réponse obligatoire

Question 1

INDIQUEZ EN MAJUSCULE LE NOM DE VOTRE COMMUNE

réponse obligatoire

Question 2

Le loi ne fixe pas d’obligation d’identifier une ou plusieurs zone favorable un ou plusieurs projets d’énergies renouvelables.
Question 1 : souhaitez-vous indiquer une ou plusieurs zone ? oui / non
Si non : merci pour votre retour, il n’est pas nécessaire de répondre aux autres questions.
Si oui, merci de répondre aux questions ci-après :

réponse obligatoire

Question 3

QUESTION 3 : Quel est le type d’énergie renouvelable envisagé ?

INDIQUEZ DANS LES COMMENTAIRES LE NOM DU LIEU-DIT OU DE LA ZONE CONCERNÉE

Commentaires

réponse obligatoire

Question 4

QUESTION 4 : qui est à l’initiative du projet ? la commune / un développeur / un ou plusieurs particuliers

Commentaires

réponse obligatoire

Question 5

QUESTION 5 : le projet se situe t’il sur un site sur un site dégradé (ancienne carrière, ancienne décharge, friche industrielle…) : oui / pour partie / non

Commentaires

Question 6

QUESTION 6 : merci de nous indiquer les parcelles concernées par le projet
Site 1 : NOM DU LIEU DIT (facultatif) / SECTION / NUMEROS DE PARCELLES
Site 2 : NOM DU LIEU DIT (facultatif) / SECTION / NUMEROS DE PARCELLES
Site 3 :NOM DU LIEU DIT (facultatif) / SECTION / NUMEROS DE PARCELLES

NOM DU LIEU DIT (facultatif)SECTION(S)NUMEROS DE PARCELLES
SITE 1
SITE 2
SITE 3

Question 7

Commentaire libre pour ajouter toutes précisions notamment sur l’avancement du projet :




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C'est parti !
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