Dans le cadre d'une réflexion visant à mettre à disposition de façon synthétique les données du Plan d'Action Opérationnel Territorialisé (PAOT), cette enquête vise à cibler vos besoins en matière de synthèse relative aux données du SDAGE, de son PDM et de la déclinaison en actions pour déterminer les éventuels compléments à apporter aux outils existants.
Merci de vos contributions et suggestions avant fin janvier qui seront mises à profit dans les échanges au niveau du bassin Rhône Méditerranée.
réponse obligatoire
Question 1
réponse obligatoire
Question 2
réponse obligatoire
Question 3
réponse obligatoire
Question 4
réponse obligatoire
Question 5
Vous ne pouvez utiliser un même niveau de priorité qu'une seule fois
| Choix | Priorité |
|---|---|
| préciser les actions correspondantes aux mesures pour chaque masse d'eau | |
| préciser l'état d'avancement des actions pour le traitement des mesures | |
| identifier les types de maîtrise d’ouvrage concernés par les mesures | |
| préciser le calendrier prévisionnel de réalisation de l’action |
réponse obligatoire
Question 6
Vous ne pouvez utiliser un même niveau de priorité qu'une seule fois
| Choix | Priorité |
|---|---|
| le suivi des PAOT sur la période 2023-2027 | |
| le suivi des dossiers aidés par l'agence de l'eau (Programme d'intervention en cours et post2024) |
réponse obligatoire
Question 7
Commentaires
Question 8
Question 9