Etat d'avancement de l'élaboration des conventions tripartites

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	Période (prévue ou réalisée)	Commentaire
Phase de discussion entre les parties
Phase d'écriture
Finalisation avant signature
Présentation au CA
Présentation en Commission plénière Région
Signature
Communication autour de la convention

Etat d'avancement de l'élaboration des conventions tripartites

Nom de l'établissement

Pouvez-vous préciser votre planning de travail autour de la convention tripartite ?

Avez-vous utilisé la convention type adressée par DSA2 ?

Avez-vous également élaboré une convention de gestion ?

Les annexes et indicateurs de la convention ont-ils nécessité la production de documents spécifiques ? Si oui, précisez lesquels

Conformément aux textes et préalablement à la rédaction de la convention, la Région vous
a-t-elle fait connaitre les objectifs fixés ? Si oui, lesquels ?

La Région vous a-t-elle alloué des moyens, au-delà du DAC ?

Comment appréhendez-vous la question de la mise à disposition des équipements du
CREPS pour la Région (=gratuité ou pas) ?

Où en sont les décisions de votre région par rapport au PPI pour le CREPS ?

Quelles ont été ou quelles sont le ou les difficultés que vous rencontrez dans ce travail ?

Quel(s) avantage(s) ou bénéfice(s) ce travail a-t-il généré pour l'établissement ?

Pour l'Etat, qui a signé ou qui signera la convention ?

Avez-vous organisé ou envisagez vous une manifestation particulière autour de la signature de la convention ? Si oui, précisez

Etat d'avancement de l'élaboration des conventions tripartites

Nom de l'établissement

Pouvez-vous préciser votre planning de travail autour de la convention tripartite ?

Avez-vous utilisé la convention type adressée par DSA2 ?

Avez-vous également élaboré une convention de gestion ?

Les annexes et indicateurs de la convention ont-ils nécessité la production de documents spécifiques ? Si oui, précisez lesquels

Conformément aux textes et préalablement à la rédaction de la convention, la Région vousa-t-elle fait connaitre les objectifs fixés ? Si oui, lesquels ?

La Région vous a-t-elle alloué des moyens, au-delà du DAC ?

Comment appréhendez-vous la question de la mise à disposition des équipements duCREPS pour la Région (=gratuité ou pas) ?

Où en sont les décisions de votre région par rapport au PPI pour le CREPS ?

Quelles ont été ou quelles sont le ou les difficultés que vous rencontrez dans ce travail ?

Quel(s) avantage(s) ou bénéfice(s) ce travail a-t-il généré pour l'établissement ?

Pour l'Etat, qui a signé ou qui signera la convention ?

Avez-vous organisé ou envisagez vous une manifestation particulière autour de la signature de la convention ? Si oui, précisez

Conformément aux textes et préalablement à la rédaction de la convention, la Région vous
a-t-elle fait connaitre les objectifs fixés ? Si oui, lesquels ?

Comment appréhendez-vous la question de la mise à disposition des équipements du
CREPS pour la Région (=gratuité ou pas) ?