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RETOUR D'EXPÉRIENCE SUR LES EQUIPEMENTS SOUS PRESSION

Le présent questionnaire répond aux exigences de l'AM du 20 novembre 2017 et aux dispositions du CTP Systèmes frigorifiques reconnu par BSERR n°20-37 (Chapitre A.10 et Annexe III).

IMPORTANT : Lorsque vous aurez cliqué sur "enregistrez vos réponses" une nouvelle fenêtre apparaîtra avec un lien qui vous permet, le cas échéant, de modifier vos réponses. Afin de conserver une preuve que vous avez renseigné ce questionnaire, il est impératif de conserver ce lien afin de le communiquer à l'administration si nécessaire.

réponse obligatoire

Question 1

Identité de l'organisation professionnelle de rattachement ou de l'établissement industriel?

Commentaires

réponse obligatoire

Question 2

Quel est votre secteur d'activité?

décocher

Commentaires

réponse obligatoire

Question 3

Période couverte par le questionnaire (à renseigner au minimum tous les ans)

Si vous souhaitez déclarer un REX sur les 2 périodes proposées, merci de renseigner 2 fois le questionnaire.
Merci de ne renseigner que les opérations (IP/RP) réalisées pendant la période concernée (autrement dit, ne pas cumuler depuis la dernière fois que vous avez renseigné le questionnaire).

Commentaires

réponse obligatoire

Question 4

Nombre de systèmes frigorifiques exploités pendant la période

réponse obligatoire

Question 5

Nombre de requalifications réalisées pendant la période

réponse obligatoire

Question 6

Nombre de requalifications refusées pendant la période

Question 7

Motifs de refus (indiquer le nombre de refus par motif)

Corrosion
Choc
Support HS
Défaut documentaire
Autre (merci de préciser le(s) motif(s)

réponse obligatoire

Question 8

Nombre d'inspections réalisées pendant la période

réponse obligatoire

Question 9

Nombre d'inspections refusées pendant la période

Question 10

Motifs des refus (merci d'indiquer le nombre de refus par motif)

Corrosion
Choc
Support HS
Défaut documentaire
Autres (merci de préciser le(s) motif(s)

réponse obligatoire

Question 11

Nombre de CAI liés à une intervention pendant la période

réponse obligatoire

Question 12

Type d'interventions ayant entraîné un CAI

réponse obligatoire

Question 13

Nombre d'équipements suivis ayant été mis au rebut pendant la période

Question 14

Cause(s) de ces mises au rebut

réponse obligatoire

Question 15

Nombre de fuites en pleine paroi d'un equipement soumis au suivi en service

Question 16

Origine de la ou des fuites

Question 17

Modes de dégradation non prévus par le CTP système frigorifique mais introduits dans un PI (merci de décrire chaque mode de dégradation)

Mode de dégradation
Mode de dégradation
Mode de dégradation
Mode de dégradation

réponse obligatoire

Question 18

Nombre d'équipements inspectés après démantèlement (merci d'indiquer la conclusion de chaque inspection)

Conclusion de l'inspection
Inspection après démantellement
Inspection après démantellement
Inspection après démantellement
Inspection après démantellement

Question 19

Difficultés d'application du CTP (préciser quel § du chapitre pose des difficultés)

Propositions d'améliorationProposition d'améliorationProposition d'améliorationProposition d'amélioration
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E

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